Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU ROCHER
CHANRION Fernand Marie Edmond, le Rocher, DENICE.

Numéro de dépôt :
1180113
Date de dépôt :
18/08/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DU ROCHER

Déposée le 18 août 1981 par CHANRION Fernand Marie Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANRION Fernand Marie Edmond, le Rocher, DENICE. - France.

La marque DOMAINE DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DU ROCHER est expirée depuis le 18 août 1991.

CHANRION Fernand Marie Edmond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU ROCHER


CHANRION Fernand Marie Edmond, le Rocher, DENICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Des vins d'appellation contrôlée.